Numicanada.com

Salut,

Bon, je me demandais quant les pièces de monnaies ayant un inclusion des différents choses sur la pièce soit taxé. comme les pièces qui ne sont pas en argent pur. Cela va faire mal pour certaine pièces.

Si vous remarquez, les explications sont légèrement embêtantes avec 2 négations de suite. Si ils avaient terminé en disant: et elles seront assujetties aux taxes, le texte aurait été plus compréhensible.


De plus dans la FAQ de la monnaie il y a aussi ce petit paragraphe:

Voici le traitement fiscal détaillé par province et territoire :

Québec : À compter du 28 septembre 2020, les pièces qui ne sont pas assujetties à la TPS seront assujetties à la TPS et à la TVQ si les modifications influent sur la pureté générale de la pièce et que la livraison ou la vente se fait au Québec. La TPS est de 5 %, et la TVQ, de 9,975 % au Québec.

L'on dit que les pièces qui NE SONT PAS ASSUJETTIES seront assujetties. Il y a contradiction. Si elles ne le sont elles ne sont pas . Il aurait probablement fallu écrire les pièces qui N'ÉTAIENT PAS ASSUJETTIES ...

Denis

Personnellement de ce que j'en comprends, j'y vois plutôt l'exclusion de pièces qui pourraient difficilement circuler comme monnaie d'échange (+/- par rapport à la norme de ce que nous considérons une monnaie d'échange) advenant cette possibilité.

Car il ne faut pas se le cacher, la MRC est rendue assez large dans sa définition de monnaie hors circulation.