Balzac mes excuses tres sincere et je me donne o%

Balzac a écrit :Pour le cas que vous discutez, comme la MRC a déja produite des pieces avec un core en zinc, ils ont donc déja eu cette autorisation, reste a savoir si, quand ils ont eu l'autorisation de frapper sur des flancs d'acier multi-couche, est-ce que ca révoquait l'autorisation précédente d'utiliser les core en zinc ou pas. Pour le savoir, faudrait faire des recherches dans les éditions de la gazette et dans la loi sur la MRC pour voir ce qu'il y est écrit concernant la piece de 1¢ de circulation.
http://canadagazette.gc.ca/index-f.html
Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 51 invités