Finalement, la MRC n'ira pas de l'avant avec la poursuite:
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La Monnaie royale canadienne abandonne son litige avec un musicien
La Monnaie royale canadienne renonce finalement à réclamer des redevances à un musicien qui avait utilisé l'image du sou noir sur la pochette de son nouvel album.
L'agence fédérale avait prévenu le chanteur folk néo-écossais Dave Gunning qu'il pourrait devoir acquitter une redevance de 1200 $ s'il imprimait plus de 2000 albums. La porte-parole de la Monnaie royale, Christine Aquino, a indiqué jeudi que cela n'est maintenant plus le cas.
M. Gunning, lauréat de plusieurs prix sur la scène musicale de la côte est canadienne, a fait les manchettes nationales cette semaine quand la Monnaie royale a déclaré que son album à venir portait atteinte à sa propriété intellectuelle. Le chanteur de Pictou a expliqué que son album, intitulé No more Pennies, se veut un hommage au sou noir, dont la production a cessé le printemps dernier.
La Monnaie royale a expliqué par voie de communiqué qu'elle a révisé ses règles en matière de propriété intellectuelle, après avoir compris qu'elles ne respectaient possiblement pas les besoins et circonstances individuels de ceux qui pourraient vouloir utiliser ses images.
M. Gunning n'a pu être joint jeudi pour commenter ce dénouement, mais Mme Aquino affirme lui avoir parlé, et que le chanteur s'est dit « heureux » de cette décision."
http://www.radio-canada.ca/nouvelles/ar ... -sou.shtmlC'est aussi bien comme ça, car c'eût été une poursuite absurde: le 1¢ est intégré dans une oeuvre graphique où il prend la place d'un soleil couchant.
Il ne s'agit pas de plagiat d'un motif, ni de contrefaçon.
La MRC est frileuse de ses "marques", comme s'il s'agissait d'un produit ordinaire.
Le 1¢, et la monnaie en générale, est un symbole connu et partagé par tous ses utilisateurs.
Ce n'est pas comme si l'utilisation de l'image du 1¢, comme l'avait aussi faite un magasin en Ontario je crois lors d'une promotion, risquait de menacer la part de marché du 1¢.
C'est notre monnaie, elle est imposée par le gouvernement, et elle n'a pas de compétition.
