taxe de pièce ayant un insertions

Discussions générales.
cent60
Messages : 1774
Inscription : Mer Mai 04, 2011 12:10 pm
Description : Intérest pour la monnaie
Localisation : Montreal

taxe de pièce ayant un insertions

Messagepar cent60 » Dim Sep 06, 2020 1:14 pm

Salut,

Bon, je me demandais quant les pièces de monnaies ayant un inclusion des différents choses sur la pièce soit taxé. comme les pièces qui ne sont pas en argent pur. Cela va faire mal pour certaine pièces.
Pièces jointes
taxe.jpeg

AbbeDen
Messages : 4554
Inscription : Mar Mars 05, 2013 2:49 pm
Description : Collectionne monaie et papier monnaie depuis 1965. Ainsi que les produits de la MRC.
Localisation : Ville de Québec

Re: taxe de pièce ayant un insertions

Messagepar AbbeDen » Dim Sep 06, 2020 2:41 pm

Si vous remarquez, les explications sont légèrement embêtantes avec 2 négations de suite. Si ils avaient terminé en disant: et elles seront assujetties aux taxes, le texte aurait été plus compréhensible.


De plus dans la FAQ de la monnaie il y a aussi ce petit paragraphe:

Voici le traitement fiscal détaillé par province et territoire :

Québec : À compter du 28 septembre 2020, les pièces qui ne sont pas assujetties à la TPS seront assujetties à la TPS et à la TVQ si les modifications influent sur la pureté générale de la pièce et que la livraison ou la vente se fait au Québec. La TPS est de 5 %, et la TVQ, de 9,975 % au Québec.


L'on dit que les pièces qui NE SONT PAS ASSUJETTIES seront assujetties. Il y a contradiction. Si elles ne le sont elles ne sont pas :real_mad: . Il aurait probablement fallu écrire les pièces qui N'ÉTAIENT PAS ASSUJETTIES ...

Denis

Avatar de l’utilisateur
ainsivalavie
Messages : 5291
Inscription : Lun Fév 02, 2009 8:20 am
Description : Collectionneur par périodes intermittentes depuis une trentaine d'années.
Localisation : Rive-Sud de Montreal
Contact :

Re: taxe de pièce ayant un insertions

Messagepar ainsivalavie » Mar Sep 08, 2020 1:36 am

Personnellement de ce que j'en comprends, j'y vois plutôt l'exclusion de pièces qui pourraient difficilement circuler comme monnaie d'échange (+/- par rapport à la norme de ce que nous considérons une monnaie d'échange) advenant cette possibilité.

Car il ne faut pas se le cacher, la MRC est rendue assez large dans sa définition de monnaie hors circulation.
Ce ne sont pas les années de vie qui comptent, mais la vie qu’il y a dans ces années.
Vélo et Scooter électrique / Triporteur & Quadriporteur


Revenir vers « Salon »

Qui est en ligne ?

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 11 invités