Acheter une voiture avec 10 onces d'or?

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thedarkboy77
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Acheter une voiture avec 10 onces d'or?

Messagepar thedarkboy77 » Jeu Août 11, 2016 12:51 am

Si la valeur d'une feuille d'erable en l'or est de 1800$ par once et qu'une voiture coute 18000$, alors le gouvernement appliquerait-il des taxes sur le 500$ ou sur le 18000$?
Est-ce que cela est valide pour 1125$ en valeur faciale de 25 cents en argent 80%, si chaque 25 cents vaut 4$?
Les feuilles d'erable en or ne sont pas de la monnaie mise en circulation. Donc, le gouvernement pourrait dire que l'achat a quand meme une valeur de 18000$ avec l'or. Par contre, les 25 cents en argent sont techniquement de la monnaie en circulation.
J'ai fouille l'Internet pour la reponse, mais il n'y a aucune resultat sur cela. Qu'en pensez-vous?

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onyx
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Re: Acheter une voiture avec 10 onces d'or?

Messagepar onyx » Jeu Août 11, 2016 8:24 am

Bonjour thedarkboy77,

Voici ce que j'ai trouvé. Revenu Québec semble clair, l'échange doit être un véhicule routier. :

«Lorsqu'un commerçant inscrit aux fichiers de la TPS et de la TVQ accepte un véhicule routier en échange d'un véhicule qu'il vend, le crédit accordé pour le véhicule remis en échange réduit le montant sur lequel la TPS et la TVQ sont calculées pour le véhicule vendu. Cependant, les conditions suivantes doivent être remplies :

le véhicule accepté en échange sera utilisé ou fourni pour les activités commerciales du commerçant;
la personne qui remet en échange le véhicule d'occasion au commerçant ne doit pas percevoir la TPS ni calculer ou percevoir la TVQ sur la valeur du véhicule;
la personne qui remet en échange le véhicule d'occasion au commerçant est propriétaire du véhicule.»

http://www.revenuquebec.ca/fr/entrepris ... evoir.aspx

thedarkboy77
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Re: Acheter une voiture avec 10 onces d'or?

Messagepar thedarkboy77 » Jeu Août 11, 2016 5:51 pm

Je ne parle pas juste d'une voiture. L'echange peut aussi etre autres choses, par exemple un ordinateur, un frigo, etc.
Disons qu'une 25 cents canadienne en argent 80% vaut 4$ pour le metal. Si deux personnes s'entendent a payer un nouveau ordinateur avec cent 25 cents en argent 80%, dont la valeur faciale de ces 25 cents est de 25$ et 400$ pour la valeur du metal, le montant final pour les sera-il 28.75$ ou 460$ selon le gouvernement?

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SousNoir
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Re: Acheter une voiture avec 10 onces d'or?

Messagepar SousNoir » Jeu Août 11, 2016 7:21 pm

Bonjour thedarkboy77,

Faire du troc avec un commerce n'exclut pas les obligations du commerce. Peut importe la façon dont tu payes, le commerce est réglementé par les lois fiscales et les taxes (provinciale, fédérale, et harmonisée au Canada). Quand un commerce vend un bien ou un service valant $10,000 dans ses opérations courantes, ce commerce doit percevoir les taxes sur la valeur réelle. Certains biens sont plus réglementé que d'autres pour éviter les abus et la fraude.

    -la vente au détail de produits du tabac;
    -la vente au détail de carburant;
    -la vente de boissons alcooliques, sauf si vous êtes titulaire d'un permis de réunion;
    -la vente au détail ou la location de pneus neufs;
    -la vente ou la location de véhicules routiers (neufs ou d'occasion) pour une période de 12 mois ou plus.

L'échange ou le troc entre deux personnes n'oblige pas de percevoir et de payer les taxes si le montant total de toutes les ventes ne dépasse pas $30 000 sur 4 trimestres consécutifs. Pour une auto, les taxes sont perçues à la SAAQ quand c'est une transaction entre particuliers. Même si le contrat de vente indique que le véhicule a été vendu $100 et que la valeur au livre est de $2000, la taxe sera calculée sur le montant de $2000 et cela ne tient pas compte de la façon de payer.

En tant que particulier, si je te vends un spa que j'ai gagné valant $10000 sur le marché pour $1000 de pièces à valeur faciale qui valent $5000 en poids d'argent, c'est une transaction privée entre particuliers qui ne nécessite pas de déclaration de taxes en autant que le vendeur, ici c'est moi, ne dépasse pas le montant maximum de $30 000 pour les 4 derniers trimestres. Si je dépasse le $30 000, je devrais m'inscrire au fichier des taxes, percevoir les taxes et les retourner au gouvernement sur la somme que je considère avoir été payé: $1000 à valeur faciale.

Par contre, si c'est toi qui me vend des pièces en argent à $1000 à valeur faciale pour $5000 payé en biens (par exemple un spa que j'ai gagné), tu devrais t'inscrire au fichier des taxes et percevoir les taxes sur $5000 si le montant total de tes ventes dépasse $30 000 lors des 4 derniers trimestres. C'est à considérer lors d'une transaction

Pour un commerçant, la seule façon de diminuer les taxes payées par un client est de baisser son prix. Il y a les produits énumérés ci-dessus (et d'autres comme l'immobilier) qui sont plus réglementés et où il est impossible d'échapper aux taxes sur la valeur réelle même si le prix est bas.

Et ici, on ne parle pas encore de gain en capital. C'est une autre histoire liée à l'impôt sur le revenu.

Dan
Une pièce non identifiée n'est qu'un morceau de métal. Une pièce identifiée est un morceau d'histoire.
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